(1) Sous réserve d’étude et d’acceptation de votre dossier par LCL agissant en qualité de prêteur. Location avec option d’achat (LOA) commercialisée et distribuée par LCL, sous la marque LCL Leasing et gérée par Lixxbail – Société agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Société Anonyme au capital de 69 277 663,23 € - Siège Social : 12, Place des ÉtatsUnis, 92120 Montrouge - France - 682 039 078 RCS Nanterre - Siret 682 039 078 00832 - TVA intracommunautaire FR 22 682 039 078.
Services distribués par OPTEVEN Services : Société par actions simplifiée au capital de 365 878 euros, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 333 375 426, dont le siège social est sis 10 rue Olympe de Gouges, 69100 Villeurbanne. OPTEVEN Services a la mission de gérer les prestations d’Entretien.
(2) Un salarié sous contrat de travail (CDI, CDD, temps partiel), présent dans les effectifs au moment de la mise en place du dispositif. Le salarié pourra en bénéficier sous réserve de remplir la condition d’ancienneté dans l’entreprise de 3 mois. Si l’unique salarié est à temps-partiel, le dirigeant devra pouvoir justifier, que ce dernier a été employé pendant au moins six mois, consécutifs ou non, au cours de l’année civile précédente.
L’offre d’Épargne Salariale et Retraite est gérée par Amundi Asset Management, Société par Actions Simplifiée - SAS au capital de 1 143 615 555 € - Société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF n° GP 04000036 - Siège social : 91-93 boulevard Pasteur 75015 Paris - France - 437 574 452 RCS Paris.
(3) Tout investissement locatif comporte des risques pour l’acquéreur susceptibles de remettre en cause l’équilibre économique de son opération. L’acquéreur doit apprécier ses engagements et risques fiscaux, financiers, juridiques au regard de sa situation financière et patrimoniale. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.
(4) Le PER assurance LCL Retraite PER est un contrat d'assurance vie de groupe multisupports, souscrit par ARVIGE auprès de Crédit Agricole Assurances Retraite, Fonds de retraite professionnelle supplémentaire régi par le Code des assurances. Il présente un risque de perte en capital. Les dispositions complètes du contrat figurent dans la Notice d'Information. Vous disposez d'un délai légal de renonciation de 30 jours calendaires révolus à compter de la conclusion de votre adhésion.
(5) Le FCPI est un Fonds Commun de Placement dans l’Innovation, principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse, qui présentent des risques particuliers. Le FCPI peut permettre de bénéficier d’avantages fiscaux liés à l’impôt sur le revenu, en contrepartie d’un risque de perte en capital et d’un blocage de l’investissement sur le long terme. L'agrément donné par l'AMF au FCPI ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la société de gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d'investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle.