Acuity 2 est un contrat d’assurance vie multisupport offrant un large choix de supports gérés par différentes sociétés de renommée internationale. Il vous permet de constituer, valoriser ou transmettre un capital en bénéficiant d’une fiscalité spécifique. Contrat accessible avec un versement initial de 100 000 €.
Vous investissez en fonction de votre profil. Vous pouvez répartir votre capital entre les différents supports :
Vous bénéficiez d’options de gestion financière.
Les différentes options de gestion financière proposées par ACUITY 2 vous permettent de programmer des arbitrages automatiques sur votre contrat compte-tenu notamment de l’évolution des marchés financiers.
Vous valorisez votre capital dans le cadre fiscal de l’assurance vie(1).
- Les arbitrages (2) effectués entre les différents supports permettent une gestion active de votre contrat sans incidence fiscale, tant que vous n’effectuez pas de rachat.
- La fiscalité applicable sur les produits générés en cas de rachat diminue en fonction de la durée du contrat.
Vous préparez et optimisez dès aujourd’hui la transmission de votre capital.
Le capital acquis en cas de décès est versé aux bénéficiaires désignés. Il est exonéré d’imposition dans certaines limites et conditions (1).
ACUITY 2 est accessible dès 100 000 € de versement initial (2).
Vous répartissez votre capital entre les différents supports d’investissement du contrat selon vos objectifs de placement définis avec votre Conseiller LCL Banque Privée.
ACUITY 2 bénéficie d’une garantie complémentaire en cas de décès. Si le capital acquis sur l’adhésion au décès de l’adhérent assuré devait être inférieur au montant investi (hors frais sur versement et rachats partiels éventuels), la différence est garantie. (3)
Vous disposez de plusieurs options de gestion financière : Investissement progressif, Sécurisation de la plus value, Stop loss, Stop loss relatif (4), Stop win (5), Dynamisation des performances, Réallocation d’actifs.
Vous pouvez, à tout moment, effectuer un versement complémentaire (2) ou un rachat de 1 500 € minimum, mettre en place des versements réguliers (2) ou des rachats partiels programmés. Vous pouvez également demander une avance dès le 6e mois de votre contrat.
Il vous est possible d’étendre les avantages du contrat Acuity 2 à vos proches :
- ACUITY 2 Entourage offre la possibilité à vos héritiers et bénéficiaires potentiels de souscrire un contrat ACUITY 2 avec un versement initial de 1 000 €. Ce contrat permettra le réinvestissement des capitaux décès que vous leur transmettrez au dénouement de vos contrats d’assurance vie.
- ACUITY 2 Donation permet de recueillir le don manuel fait à vos enfants ou petits-enfants au sein du contrat d’assurance vie ACUITY 2. Cette formule est accessible à partir de 15 000 €. Vous en précisez les modalités de gestion par écrit (pacte adjoint).
Une partie des sommes que vous versez sur ce support sont investies dans des actifs de diversification, qui participent notamment au financement des entreprises. Cette part d’investissement, plus risquée, permet de bénéficier d’un potentiel de rémunération supérieur à celui du support en euros, sur la durée. Pendant la durée que vous déterminez (minimum 8 ans), vous bénéficiez, selon votre choix, d’une garantie partielle, entre 80 % et 90 % du capital investi à l’échéance. Le potentiel de rémunération du support Objectif Programmé sera d’autant plus élevé que la durée sera longue et que le pourcentage de garantie sera bas. La valorisation du support peut fluctuer à la hausse ou à la baisse et l’investissement sur ce support présente un risque de perte en capital.
Oui, vous pouvez effectuer des rachats partiels ou mettre en place des rachats partiels programmés et disposer ainsi de revenus complémentaires.
Non. Vous disposez de votre capital à tout moment. Si vous effectuez un rachat total ou partiel, les produits générés sont soumis à une fiscalité dégressive selon l’ancienneté de votre contrat. La fiscalité est optimisée à partir de 8 ans. Si vous avez un besoin temporaire de liquidités, vous pouvez sous certaines conditions demander une avance dès le 6e mois de votre contrat.
Lors des versements : 2 % maximum, dégressif selon les montants.
Frais de gestion : les frais de gestion sont calculés selon la différence entre les versements bruts et les rachats.
- Sur le support en euros : inférieur à 100 000 € : 0,80% - supérieur ou égal à 100 000 € : 0,60%
- Sur les unités de compte : inférieur à 100 000 € : 0,80% - supérieur ou égal à 100 000 € : 0,60%
- Sur le support Objectif Programmé : 0,80 %
Frais d’arbitrage : 0,50 % du montant arbitré ou 0,30 % dans le cadre des options de gestion financière (à l’exception de l’option « Dynamisation des performance» où les frais sont nuls).
Frais sur la performance de la gestion financière des actifs du canton Objectif Programmé : 10 % au maximum par an.
Le traitement fiscal dépend de la situation de chaque investisseur et est susceptible d’évoluer dans le temps.
En cas de rachat partiel ou total à compter du 01/01/2018 : Les produits rattachés à des primes versées jusqu’au 26/09/2017 restent soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu, avec possibilité d’opter pour le prélèvement forfaitaire libératoire au taux de :
Les produits rattachés à des primes versées après le 27/09/2017 sont soumis à une imposition forfaitaire au taux de :
En cas de décès :
Le capital versé au(x) bénéficiaire(s) est exonéré d’imposition dans certaines limites et conditions. Les produits des contrats d’assurance vie sont assujettis aux prélèvements sociaux s’ils n’y ont pas déjà été soumis du vivant de l’assuré.
Oui. Vous disposez d’un délai légal de 30 jours calendaires révolus pour renoncer à votre adhésion : l’intégralité des sommes versées vous sera alors remboursée.
ACUITY 2 CONSEIL (6)
Bénéficiez des conseils d’un expert en gestion d’actifs : ACUITY 2 Conseil est un service de conseils en arbitrages, accessible à partir de 75 000 € d’unités de compte. Cette option vous assure l’assistance d’un professionnel LCL Banque Privée dans le suivi de vos investissements, en adéquation avec vos objectifs et votre sensibilité au risque. Vous restez libre de suivre ou non les recommandations préconisées.
ACUITY 2 MANDAT (6)
Déléguez la gestion de la partie Unités de Compte à LCL Banque Privée : ACUITY 2 Mandat est accessible à partir de 20 000 €. Dans le cadre du Mandat d’arbitrage, vous confiez aux experts de LCL la mission d’effectuer en votre nom et pour votre compte, au sein de votre contrat d’assurance vie, la sélection des supports en unités de compte éligibles au mandat ainsi que les arbitrages entre ces différents supports.
(1) Selon la fiscalité en vigueur au 1er janvier 2019.
(2) Les versements et arbitrages sont soumis à l’accord préalable de l’assureur. L’exécution de l’opération vaut acceptation de l’assureur.
(3) Garantie soumise à cotisation. Dans les conditions, durée et exclusions définies dans la Notice d’Information.
(4) Limitations des pertes.
(5) Limitation des gains.
(6) Les conditions, exclusions, modalités de fonctionnement et conditions tarifaires du service « Acuity 2 Conseil » et de « Acuity 2 Mandat » sont décrites dans chacun des contrats concernés. La souscription de « Acuity 2 Mandat » entraîne une modification des conditions applicables au contrat d’assurance vie Acuity 2. Ces informations et documents sont disponibles sur simple demande auprès de votre conseiller LCL Banque Privée.
Le présent document ne constitue pas un exposé complet des dispositions du contrat ACUITY 2. Il doit être lu conjointement avec la Notice d’Information d’ACUITY 2 et tous autres suppléments applicables disponibles auprès de votre conseiller LCL Banque Privée.
ACUITY 2 est un contrat d’assurance vie de groupe multisupport assuré par Predica, entreprise régie par le Code des assurances. Il ne comporte pas de garantie en capital. Vous disposez d’un délai légal de renonciation de 30 jours calendaires à compter de la date de conclusion de votre adhésion. Distributeur : Crédit Lyonnais SA au capital de 2 037 713 591 € - SIREN 954 509 741 - RCS Lyon - Siège social : 18 rue de la République, 69002 Lyon. Siège central : LCL, 20 avenue de Paris, 94811 Villejuif Cedex - Société de courtage d’assurance - numéro ORIAS : 07 001878.
