Au cœur de la relation client, le conseiller banque privée accompagne ses clients dans la structuration, la gestion et la valorisation de leur patrimoine en élaborant avec chacun d‘entre eux une stratégie personnalisée.
Pour la définir et la mener à bien, il peut s’appuyer, lorsque la situation patrimoniale le nécessite, sur le réseau d’experts de LCL Banque Privée comme les juristes-fiscalistes patrimoniaux. « Nous sommes sollicités par les conseillers banque privée lorsque les aspects juridiques et fiscaux sont complexes ou sur des thématiques spécifiques comme, par exemple, la cession d’entreprise ou la transmission de patrimoine », indique Vincent Thierry, juriste-fiscaliste patrimonial LCL Banque Privée région Est. « Nous intervenons toujours aux côtés du conseiller banque privée et en interaction avec les conseils (avocat, expert-comptable, notaire) du client », ajoute Sabine Petitgirard, juriste-fiscaliste patrimonial LCL Banque Privée région Grand-Sud Ouest. De formation juridique (anciennement notaire ou avocat le plus souvent), leur rôle est d’apporter leurs expertises en matière d’ingénierie patrimoniale.
Analyser et préconiser
Pour mieux connaître le client, bien comprendre sa situation personnelle, professionnelle, patrimoniale, définir et hiérarchiser ses besoins, un premier entretien de « découverte » en présence de toutes les parties prenantes est organisé. À l’issue de cette rencontre, le juriste fiscaliste patrimonial et le conseiller banque privée rédigent un projet patrimonial reprenant les points évoqués. Est dressé un audit complet de la situation financière, juridique et fiscale du client avec une vision à 360° à un instant T. Cela implique d’assurer une veille juridique et fiscale en matière d’ingénierie patrimoniale. « Cette étape permet de définir des pistes de réflexion et conseils en adéquation avec les attentes et objectifs du client, explique Vincent Thierry. Cela peut concerner l’aménagement du régime matrimonial, la mise en place de structure sociétaire, l’utilisation de certains véhicules d’investissement, la préparation de la cession-transmission d’un bien professionnel… ». Le projet patrimonial est remis au client lors d’un second rendez-vous, « l’occasion de lui présenter et expliquer les stratégies pouvant être mises en oeuvre, ainsi que leurs éventuelles conséquences. Il s’agit de lui apporter tous les éléments nécessaires pour qu’il puisse prendre ses décisions en connaissance de cause après validation si nécessaire avec ses conseils », déclare Sabine Petitgirard.
Synergie
Les juristes fiscalistes patrimoniaux travaillent en binôme avec les conseillers banque privée mais pas seulement. Dans les cas de préparation à la transmission, cession ou restructuration de l’outil professionnel, ils interviennent aussi en synergie avec d’autres experts de LCL au sein des marchés des grandes entreprises et des professionnels, ou encore d’Interfimo(1), filiale de LCL spécialisée dans le financement des professions libérales. Pour Sabine Petitgirard et Vincent Thierry, « cela permet d’être proactifs et de gagner en efficacité puisqu’un conseil peut soulever des interrogations et donc de nouvelles préconisations ».
Du fait de ses expertises et son approche globale des problématiques patrimoniales, le juriste-fiscaliste patrimonial intervient sur de nombreux domaines. En ce sens, il participe pleinement à la définition de la stratégie patrimoniale. Aux côtés du conseiller banque privée, il accompagne les clients à des moments importants de leur vie, combinant relation humaine et technique.
Exemple d’accompagnement d’un juriste-fiscaliste patrimonial lors d’une cession d’entreprise(2)
Monsieur X souhaite céder son entreprise, une étape importante qui nécessite un accompagnement en amont et une réflexion patrimoniale. Pour l’accompagner, son conseiller banque privée a organisé un rendez-vous avec Vincent Thierry, le juriste-fiscaliste patrimonial de son périmètre.
« Après avoir échangé sur ses situations professionnelle et patrimoniale et ses objectifs, je lui ai présenté les différents régimes fiscaux pouvant réduire la taxation de cette opération ainsi que différents options comme la possibilité de réaliser une donation avant cession de ses titres à ses enfants, ce qui purgera la plus-value, un dispositif à manier avec précautions. Lors de l’entretien, je lui ai aussi évoqué la possibilité de réinvestir tout ou une partie du produit de la vente en expliquant le mécanisme d’apport-cession.
Notre rôle est d’avoir une approche globale dans l’intérêt du client. C’est pourquoi j’ai également abordé deux sujet essentiels : la protection du conjoint et la préparation de la transmission
À la cession de l’entreprise, un changement de régime matrimonial peut être envisagé pour, par exemple, mettre en commun le fruit d’une vie de travail pour lequel le conjoint a indirectement contribué. Quant à la transmission, j’ai préconisé la souscription de contrats d’assurance vie, dans la mesure où cela correspondait aux besoins exprimés et tolérance au risque de perte en capital, la réalisation de donations et les supports qui pourront en faire l’objet.
Exemple d’accompagnement d’un juriste-fiscaliste patrimonial lors d’une transmission de patrimoine(2)
La transmission de patrimoine recouvre principalement deux aspects : la protection du conjoint, partenaire de PACS ou concubin et la préparation de la transmission à la génération suivante.
Dans l’optique de limiter le coût de la transmission, le conseiller banque privée et le juriste-fiscaliste patrimonial examinent avec le ou les parents l’ensemble du patrimoine et en particulier les clauses bénéficiaires des contrats d’assurance vie.
« En présence de parents non séparés et lorsque l’époux ou le partenaire de PACS survivant en sont bénéficiaires, sont présentées aux parents/souscripteurs les incidences de la désignation du conjoint ou du partenaire survivant en usufruit et des enfants en nue-propriété. Il s’agit ensuite de mesurer l’impact civil et fiscal d’une telle désignation par rapport à la situation initiale.
Nos clients peuvent aussi souhaiter anticiper leur transmission en procédant à des donations de certains biens en pleine propriété ou en s’en réservant l’usufruit. Notre rôle est alors de bien mesurer tous les impacts sans s’arrêter à l’incidence souvent positive sur le coût de la transmission car celle-ci est irrévocable (sauf cas exceptionnels).
(1) Interfimo est une société de financement adhérente à l’Association française des Sociétés Financières (www.asf-france.com, 24 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris) et est inscrite sous le numéro d’immatriculation d’intermédiaire en assurance ORIAS 07 027 249.
(2) Exemple illustratif et simplifié d’une situation concrète. Les solutions proposées dépendant du contexte personnel, des besoins et objectifs exprimés, et de la réglementation en vigueur, susceptible d’évolution, elles ne sont pas adaptées à toutes les situations, même similaires. Le présent document ne peut en aucun cas être considéré comme constituant une recommandation personnalisée. Rapprochez-vous de votre conseiller banque privée qui saura vous accompagner utilement dans vos réflexions et projets.
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