Comment aborder globalement une situation patrimoniale ?

Explications de Marie-Aude Michel, Conseillère LCL Banque Privée au Pôle Midi-Pyrénées.

Un client qui n’avait encore jamais répondu positivement aux suggestions de sa conseillère LCL Banque Privée… “Il avait commencé sa carrière professionnelle avec une autre banque et était arrivé chez nous dans le but de disposer d’un second établissement bancaire, mais sans vraiment remettre en question le premier”, expliqueMarie-Aude Michel, conseillère LCL Banque Privée au Pôle Midi-Pyrénées. Sa nouvelle demande s’inscrivait une fois de plus dans le souci de challenger les propositions de son établissement principal. “Venant de recevoir une belle proposition de rachat de sa société qu’il se préparait à accepter, il souhaitait logiquement savoir comment placer son argent”, reprend la conseillère.

Une problématique finalement complexe

L’importance des sommes en jeu et les implications fiscales de la transaction incitent aussitôt la conseillère à pousser ses investigations avec le juriste fiscaliste patrimonial de son secteur pour cerner les motivations de son interlocuteur. “Je connaissais la situation familiale et patrimoniale de M. X, souligneMarie-Aude Michel, mais il était important de refaire un état des lieux précis et surtout de comprendre comment lui et son épouse envisageaient l’avenir.” Plusieurs informations extrêmement importantes émergent alors. Il apparaît d’abord que le client souhaite poursuivre son activité professionnelle au travers d’une nouvelle société. Parallèlement, son épouse envisage d’acquérir un gîte pour se lancer dans une exploitation touristique. Le couple souhaiterait également que les deux enfants tout juste majeurs puissent disposer d’une part du produit de la vente pour prendre leur indépendance.

Protéger le conjoint

"Les jeunes quadragénaires, comme c’est le cas ici, ne se sont souvent pas encore préoccupés de transmission. Il était donc intéressant de réfléchir à la donation des enfants sous cet angle", indiqueMarie-Aude Michel. Mais c’est surtout la disproportion des revenus entre monsieur et madame qui interpelle : "C’est une situation fréquente, reprend la conseillère, qui crée un vrai risque pour l’épouse en cas de décès du mari. Dans le cas présent, la valeur relativement faible du patrimoine commun, constitué essentiellement des résidences principale et secondaire, n’aurait pas permis à madame de maintenir son train de vie ni de continuer à financer les études des enfants." Il est donc également judicieux de s’interroger sur la protection du conjoint survivant… Avant de se demander comment placer le produit de la vente de la société.

Et préparer la transmission

Sur cette problématique de protection,Marie-Aude Michelimagine d’actionner plusieurs leviers. “Il est intéressant d’augmenter les droits successoraux du conjoint survivant par une clause de préciput sur les biens communs.” Cet aménagement du régime matrimonial permet au conjoint survivant de récupérer en propre certains biens de la communauté – les résidences par exemple –, ce qui lui évitera notamment de devoir recueillir l’accord des enfants en cas de vente. C’est un notaire qui établit la convention. Il faut aussi informer les enfants majeurs qui disposent d’un délai de trois mois pour s’opposer à cette modification. Un deuxième levier intéressant touche aux contrats d’assurance-vie, dans l’optique de transmission mais aussi pour leur souplesse et leur fiscalité intéressante après huit ans. “Ils disposaient de contrats de très faibles montants eu égard à leur patrimoine. Il est donc judicieux de les renforcer sensiblement.” Mais on peut surtout prévoir un démembrement de la clause bénéficiaire en désignant le conjoint comme usufruitier et les deux enfants nus-propriétaires à parts égales. Schématiquement, en cas de décès, l’épouse dispose d’un quasi-usufruit sur le capital du contrat dont elle peut jouir comme bon lui semble (sauf exceptions) ; de leur côté, les enfants sont nus-propriétaires d’une somme d’argent et disposent donc d’une créance de restitution sur la succession de leur maman. “On protège ainsi le conjoint tout en préparant la transmission finale aux enfants à terme”, souligne la conseillère Banque Privée. La mise en place d’un contrat de prévoyance afin de couvrir par le versement d’un capital les premiers frais en cas de décès ou d’invalidité de monsieur constitue le dernier volet du chapitre protection du conjoint et des proches.

Plus-values optimisées

Reste la question de la fiscalité liée à la vente de la société. Le projet de monsieur de remonter une activité commerciale à court terme conduit à imaginer, en lien, comme pour la totalité des pistes évoquées, avec l’avocat du client, la création immédiate d’une holding. “L’apport de titres de la société qui va être vendue à une holding contrôlée par l’apporteur, et constituée par exemple avec son épouse, permet de reporter l’imposition des plus-values sous réserve de remplir certaines conditions”, expliqueMarie-Aude Michel. M. X ayant estimé le capital nécessaire à sa nouvelle activité à 5 millions d’euros, on soustrait ainsi cette somme, un tiers du montant de la vente, de la taxation. Il est aussi envisagé d’effectuer une donation de parts de la société en vente aux enfants avant la cession. Ceux-ci récupèrent ensuite le produit de la vente de leurs parts.

Structurer le patrimoine

Il est alors temps de proposer des pistes de placement, puisqu’il s’agissait de la demande initiale. Mais il n’était pas opportun de commencer par là : “Avec les taux très bas d’aujourd’hui, c’est plus par la structuration du patrimoine que par les placements que l’on obtient du rendement. C’est la valeur ajoutée de LCL Banque Privée.” Celle-ci se distingue d’ailleurs sur la maîtrise d’un ensemble de détails : “Le temps de devoir acquitter l’impôt sur les plus-values liées à la vente de la société, nous avons imaginé de placer à court terme le montant correspondant afin d’alléger encore la note finale. Nous avons également proposé des placements en assurance-vie sécurisés pour les enfants et imaginé une solution de financement pour le gîte de madame”, précise la conseillère. Compte tenu de l’appétence entrepreneuriale de monsieur, il est également logique de préconiser une diversification en FCPR. On comprend que si la qualité de la gamme de placements proposée par LCL Banque Privée a eu son importance, c’est surtout l’approche patrimoniale méticuleuse et complète du conseiller qui a emporté l’adhésion. “Face à des propositions purement financières, cela nous permet de faire la différence et de créer la confiance à long terme”, se féliciteMarie-Aude Michel.